Élections et référendums
Programme de villes partenaires
Élections et référendums : liste électorale, révision et bureau de vote
De la liste reçue d’Élections Québec au bilan du scrutin, le président d’élection organise tout au même endroit. Les commissions de révision reçoivent des demandes complètes, le bureau de vote marque les électeurs même sans réseau, et chaque électeur sait où et quand voter.
Le vote demeure sur papier. Le module gère la liste électorale, sa révision, le marquage des électeurs ayant voté et l’information aux électeurs.
Calendrier légal
Chaque échéance calculée depuis le jour du scrutin.
Révision en ligne
Demande, pièces et rendez-vous, sans déplacement.
Bureau hors ligne
La tablette marque les électeurs même sans réseau.
Électeurs informés
Par le portail, le courriel et le texto.
Étape 1
Liste électorale et territoire
Le président d’élection dépose le fichier transmis par Élections Québec. Chaque ligne est contrôlée, puis chaque électeur est rattaché à son district et à sa section de vote par son adresse, sur la carte de la ville. Les doublons probables, les adresses hors du territoire et les sections de plus de 500 électeurs sont signalés pour décision, jamais corrigés en silence.
Étape 2
Révision de la liste
L’électeur présente sa demande au comptoir d’une commission de révision ou en ligne, avec ses pièces et un rendez-vous en personne ou en vidéo. La demande arrive complète dans la file de la commission. Le quorum est vérifié à chaque décision, une radiation attend l’avis préalable prévu par la loi, et l’avis part à l’électeur dès que la décision est rendue.
Étape 3
Bureau de vote
Le matin du vote, chaque tablette reçoit la liste de son bureau, chiffrée sur l’appareil. Le code de l’avis d’inscription ouvre la ligne de l’électeur, ou une recherche par nom et date de naissance le retrouve. Le personnel vérifie la pièce d’identité et marque l’électeur. Si le réseau tombe, la tablette continue et synchronise au retour, sans perte ni doublon.
Portail des électeurs
Sur le site de la ville, à ses couleurs, l’électeur vérifie son inscription, trouve son lieu de vote avec ses heures et son accessibilité, présente une demande de révision et en suit le traitement, sans créer de compte. S’il le demande, il reçoit un rappel par courriel ou par texto avant chaque date importante, même quand le courrier tarde.
Jour du vote en direct
Participation
Suivie bureau par bureau et district par district, heure par heure.
Appareils
La batterie, la connexion et la dernière synchronisation de chaque tablette.
Alertes
Un bureau silencieux, une file qui s’allonge, une tablette hors ligne trop longtemps.
Protection de la liste électorale
La liste ne sert qu’à l’élection. Elle ne se mélange à aucune autre donnée de la ville, et chaque liste remise à un candidat ou à un parti porte le nom de son destinataire, avec l’accusé de réception consigné.
Hébergement au Canada
Instance dédiée possible, conservation et destruction selon le calendrier de la ville, sur une plateforme certifiée ISO/IEC 27001.
Droits par geste
Organiser, réviser, marquer, remettre les listes : chaque droit s’accorde rôle par rôle. Connexion par l’annuaire de la ville et double authentification.
Journal complet
Chaque changement à la liste, chaque marquage et chaque remise, avec son auteur et sa date, dans un journal que personne ne peut réécrire.
Entre deux élections
Registres référendaires
Le greffe tient des registres sur les règlements d’emprunt et d’urbanisme. Le secteur concerné se trace sur la carte, les personnes habiles à voter sont établies selon la loi, et les signatures se comptent contre le seuil jusqu’au certificat. Sur le portail, chacun voit s’il peut signer, où et quand.
Fonctions prévues
La portée exacte se définit avec les villes partenaires.
Questions fréquentes
Est-ce du vote électronique ?
Non. Le vote demeure sur papier. Le module gère la liste électorale, sa révision, le marquage des électeurs ayant voté et l’information aux électeurs.
Que se passe-t-il si le réseau tombe le jour du vote ?
La tablette continue de fonctionner avec la liste de son bureau et synchronise au retour du réseau. Une liste papier reste prête en secours, et le personnel sait quand y passer.
Le personnel électoral pourra-t-il s’en servir ?
Oui. Un écran par geste, le vocabulaire de la loi, une consigne pour chaque cas inhabituel et un mode d’entraînement avec des électeurs fictifs.
Où sont les données ?
Au Canada. La liste ne sert qu’à l’élection et ne se mélange à aucune autre donnée de la ville.
Le module sert-il aux élections partielles et aux registres ?
Oui. Il sert à chaque scrutin, général ou partiel, et aux procédures référendaires tenues entre deux élections.
Faut-il déjà utiliser Hubigo ?
Non. Une ville peut adopter ce module seul. Celle qui utilise déjà Hubigo profite en plus de sa carte, de ses adresses et de ses communications.
Programme de villes partenaires
Le module Élections et référendums se construit avec des villes partenaires. Chacune participe à sa conception, l’utilise d’abord lors d’une élection partielle ou d’un registre référendaire, et aide à fixer le modèle de départ des villes suivantes, en vue de l’élection générale de novembre 2029.